Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts, accompagné de l'exposé des motifs et des rapports faits aux deux Chambres,... de l'ordonnance de 1669, d'un...
Auteur(s) Tribunal de Compiègne (Propriétaire précédent)
Titre(s) Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts, accompagné de l'exposé des motifs et des rapports faits aux deux Chambres,... de l'ordonnance de 1669, d'un tableau chronologique et analytique des lois forestières depuis 1789 jusqu'en 1827... par M. L. Gagneraux... [document ancien].
Editeur(s) Paris : l'auteur : Lagier : P. Dupont, 1827.
Notes Mention ms : " Mr. Demonchy juge d'instruction". - Demi-reliure, 19e siècle, veau brun, dos orné. - Provenance : Tribunal de Compiègne.
Titre(s) Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts, accompagné de l'exposé des motifs et des rapports faits aux deux Chambres,... de l'ordonnance de 1669, d'un tableau chronologique et analytique des lois forestières depuis 1789 jusqu'en 1827... par M. L. Gagneraux... [document ancien].
Editeur(s) Paris : l'auteur : Lagier : P. Dupont, 1827.
Notes Mention ms : " Mr. Demonchy juge d'instruction". - Demi-reliure, 19e siècle, veau brun, dos orné. - Provenance : Tribunal de Compiègne.
Exemplaires
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| Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts, accompagné de l'exposé des motifs et des rapports faits aux deux Chambres,... de l'ordonnance de 1669, d'un... | Saint-Corneille | Magasin premier étage | Livre | ANC XIX 8° 1005 | A consulter sur place | En rayon | Accès en différé |
