Bibliothèques de Compiègne

Titre(s) Abonnement des édits et arrests pour la ville de Paris, et toutes les provinces et villes du royaume, franc de port [document ancien] : Recueil des lois et décrets.
Editeur(s) Paris : P. G. Simon et N. H. Nyon, Impr., 1783-1790 ; Beauvais : Desjardins, 1791-1793.
Contient année 1782 [1 vol.], année 1783, vol. 1 et 2 ; année 1784, vol. 1 et 2 ; année 1785, vol. 1 et 2 ; année 1786, vol. 1 ; année 1787, vol. 2 ; année 1788, vol. 1 et 2 ; année 1789, vol. 1, 2 et 3 ; année 1790, vol.1, 2, 3 et 4 ; année 1971, vol. 3 et 4 ; année 1792, vol.1, 2, 3 et 4 ; année 1793, actes n° 452-977 [1 vol.] et actes n° 2011-2347 [1 vol.].
Notes Recueil factice, livré par souscription annuelle, des édits, lettres patentes, déclarations du roi, arrêts du Conseil d'Etat et arrêts du Parlement publiés dans le cours de l'année. Chaque vol. est complété par une p. de t., une table des matières et une table par ordre de dates.- Marque d'éditeur. - Demi-reliure toile, 18e siècle ; année 1782, reliure différente, cartonnage d'éditeur ?.