Editeur "Imprimerie nationale"

Livre

L'Art du livre à l'Imprimerie nationale : [5 siècles de typographie]

TitreL'Art du livre à l'Imprimerie nationale : [5 siècles de typographie]
AuteurImprimerie nationale
EditeurImprimerie nationale
Date édition1973

Livre

Projet de décret présenté à l'assemblée nationale au nom du comité militaire, le 24 décembre 1791, sur la situation et l'organisation actuelle de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le...

TitreProjet de décret présenté à l'assemblée nationale au nom du comité militaire, le 24 décembre 1791, sur la situation et l'organisation actuelle de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le...
AuteurCarnot-Feulins, Claude Marie (1755-1836)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. Cambon, au nom du Comité de la Trésorerie nationale

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale par M. Cambon, au nom du Comité de la Trésorerie nationale
AuteurCambon, Joseph (1756-1820)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 22 novembre 1791, sur la manière dont les officiers et sous-officiers, tant des troupes de ligne que de la maréchaussée, prendront rang entre eux dans...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, le 22 novembre 1791, sur la manière dont les officiers et sous-officiers, tant des troupes de ligne que de la maréchaussée, prendront rang entre eux dans...
AuteurDelacroix, Jean-François (1754-1794)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 4 janvier 1792, sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la Haute-Cour nationale sont...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 4 janvier 1792, sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la Haute-Cour nationale sont...
AuteurDalmas, Joseph Benoît (1754-1824?)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1792

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Décrets de l'Assemblée Nationale, district de Compiègne

TitreDécrets de l'Assemblée Nationale, district de Compiègne
AuteurFrance. Assemblée Nationale constituante (1789-1791)
Editeurde l'imprimerie de P. C. D. Desjardins
Date édition1790-1793

Livre

Décrets de l'Assemblée nationale, concernant la division du Royaume en 83 départemens

TitreDécrets de l'Assemblée nationale, concernant la division du Royaume en 83 départemens
AuteurFrance. Assemblée Nationale
Editeurde l'imprimerie nationale
Date édition1790

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Discours prononcé à l'Assemblée nationale, au nom de toutes les troupes de ligne de France, dans la séance du 13 juillet soir

TitreDiscours prononcé à l'Assemblée nationale, au nom de toutes les troupes de ligne de France, dans la séance du 13 juillet soir
AuteurFrance. Assemblée Nationale
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Message envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent

TitreMessage envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent
AuteurFrance. Assemblée nationale législative
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Adresse à l'Assemblée nationale, par les administrateurs du département de la Gironde, au sujet des subsistances,...

TitreAdresse à l'Assemblée nationale, par les administrateurs du département de la Gironde, au sujet des subsistances,...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Adresse à l'Assemblée nationale législative

TitreAdresse à l'Assemblée nationale législative
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Adresse se l'assemblée nationale aux françois sur l'émission des assignats-monnoie

TitreAdresse se l'assemblée nationale aux françois sur l'émission des assignats-monnoie
AuteurFrance (1789-1791)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Compte rendu à l'Assemblée nationale par le ministre de la Marine sur les loix de détail qu'exige l'établissement de la nouvelle organisation de ce département [par A. F. Bertrand de Moleville]

TitreCompte rendu à l'Assemblée nationale par le ministre de la Marine sur les loix de détail qu'exige l'établissement de la nouvelle organisation de ce département [par A. F. Bertrand de Moleville]
AuteurBertrand de Molleville, Antoine-François (1744-1818)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Déclaration de l'Assemblée nationale dont l'impression & l'envoi ont été ordonnés dans les quatre-vingt-trois départemens [par Condorcet]

TitreDéclaration de l'Assemblée nationale dont l'impression & l'envoi ont été ordonnés dans les quatre-vingt-trois départemens [par Condorcet]
AuteurCondorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat (marquis de ; 1743-1794)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Décrets de l'assemblée nationale, sur les remplacements dans les troupes de ligne ; sur les mesures à prendre auprès des princes de l'Empire ; et sur les troubles excités sous prétexte de...

TitreDécrets de l'assemblée nationale, sur les remplacements dans les troupes de ligne ; sur les mesures à prendre auprès des princes de l'Empire ; et sur les troubles excités sous prétexte de...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Discours fait à l'assemblée nationale le 3 novembre 1791, par MM. les commisaires de l'assemblée générale de la partie Françoise de Saint Domingue,...

TitreDiscours fait à l'assemblée nationale le 3 novembre 1791, par MM. les commisaires de l'assemblée générale de la partie Françoise de Saint Domingue,...
AuteurAssemblée générale
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Discours prononcé à l'Assemblée nationale, sur les troubles excités par les prêtres non sermentés et sur les moyens d'y remédier, par Jean-François-Duval,...

TitreDiscours prononcé à l'Assemblée nationale, sur les troubles excités par les prêtres non sermentés et sur les moyens d'y remédier, par Jean-François-Duval,...
AuteurDuval, Jean-François (1751-1800)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Discours prononcé à l'Assemblée nationale, le 5 décembre 1791, sur les moyens d'accélérer les travaux de l'Assemblée, par M. L. E. Sedillez,...

TitreDiscours prononcé à l'Assemblée nationale, le 5 décembre 1791, sur les moyens d'accélérer les travaux de l'Assemblée, par M. L. E. Sedillez,...
AuteurSedillez, Mathurin-Louis-Etienne (1745-1820)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des Assemblées représentatives et des corps administratifs

TitreInstruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des Assemblées représentatives et des corps administratifs
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[1790]

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Message de l'Assemblée nationale au roi, le 29 novembre 1791, par M. Viénot-Vaublanc, portant la parole au nom de la députation de 24 membres,...

TitreMessage de l'Assemblée nationale au roi, le 29 novembre 1791, par M. Viénot-Vaublanc, portant la parole au nom de la députation de 24 membres,...
AuteurVaublanc, Vincent-Marie Viénot (comte de ; 1756-1845)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Opinion de Jean Debry,... à l'assemblée nationale, sur les émigrans

TitreOpinion de Jean Debry,... à l'assemblée nationale, sur les émigrans
AuteurBry, Jean-Antoine-Joseph de (1760-1834)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Opinion de G. Delfau,... à l'assemblée nationale sur les émigrans

TitreOpinion de G. Delfau,... à l'assemblée nationale sur les émigrans
AuteurDelfau, Guillaume (1766 - 1815)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Pétition faite à l'Assemblée nationale le 15 janvier 1792 [par Gouchon]

TitrePétition faite à l'Assemblée nationale le 15 janvier 1792 [par Gouchon]
AuteurGouchon
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Pétition prononcée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Arsenal, le 11 décembre 1791

TitrePétition prononcée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Arsenal, le 11 décembre 1791
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Pétition prononcée à l'assemblée nationale par les citoyens de la section de Mauconseil, le 10 décembre 1791

TitrePétition prononcée à l'assemblée nationale par les citoyens de la section de Mauconseil, le 10 décembre 1791
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Pétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Oratoire individuellement

TitrePétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Oratoire individuellement
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition[s.d]

Livre

Pétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section des quinze-vingts, fauxbourg saint Antoine

TitrePétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section des quinze-vingts, fauxbourg saint Antoine
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Pétition prononcée à l'assemblée nationale, par des citoyens de Paris, le 10 décembre 1791

TitrePétition prononcée à l'assemblée nationale, par des citoyens de Paris, le 10 décembre 1791
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Pétition présentée à l'Assemblée nationale, dans la séance du 11 décembre 1791, par M. Gatereau,...

TitrePétition présentée à l'Assemblée nationale, dans la séance du 11 décembre 1791, par M. Gatereau,...
AuteurGaterau
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division, par M. Dochier,...

TitreProjets de décrets présentés à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division, par M. Dochier,...
AuteurDochier, Jean-Baptiste
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'Instruction publique, par M. Romme,...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'Instruction publique, par M. Romme,...
AuteurRomme, Gilbert (1750-1795)
Editeur[del'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 20 décembre 1791, par M. Rouyer,...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 20 décembre 1791, par M. Rouyer,...
AuteurRouyer, Jean-Pascal (1761-1819)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale législative, contre les prêtres non-conformistes, perturbateurs de la tranquillité publique, par M. Le Boucher Du Longchamp,...

TitreProjet de décret proposé à l'Assemblée nationale législative, contre les prêtres non-conformistes, perturbateurs de la tranquillité publique, par M. Le Boucher Du Longchamp,...
AuteurLeboucher Du Longchamp, Pierre-Claude-Charles
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des comités de législation et d'assignats et monnoie réunis, par M. Prouveur,...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des comités de législation et d'assignats et monnoie réunis, par M. Prouveur,...
AuteurProuveur, Auguste-Antoine-Joseph (1759-1843)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité des assignats, le 16 novembre 1791, sur le brûlement des assignats parités ou surnuméraires appartenant à l'émission des 100...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité des assignats, le 16 novembre 1791, sur le brûlement des assignats parités ou surnuméraires appartenant à l'émission des 100...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret proposée à l'assemblée nationale sur les prêtres non-assermentés, par M. Rivoallau,...

TitreProjet de décret proposée à l'assemblée nationale sur les prêtres non-assermentés, par M. Rivoallau,...
AuteurRivoallan, Jean-Marie
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, relativement aux dépenses nécessaires à l'établissement du tribunal criminel de Paris, par...

TitreProjet de décret proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, relativement aux dépenses nécessaires à l'établissement du tribunal criminel de Paris, par...
AuteurCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités des Domaines et de Liquidation réunis, par M. Dalibourg,...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités des Domaines et de Liquidation réunis, par M. Dalibourg,...
AuteurDalibourg, Mathurin-Julien
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale sur les mesures à prendre relativement aux princes étrangers possessionnés en la ci-devant province d'Alsace, par M. Ruhl,...

TitreProjet de décret proposé à l'Assemblée nationale sur les mesures à prendre relativement aux princes étrangers possessionnés en la ci-devant province d'Alsace, par M. Ruhl,...
AuteurRühl, Philippe-Jacques
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité militaire, sur la dixième compagnie du second bataillon des gardes nationales volontaires du département de la Manche [signé :...

TitreProjet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité militaire, sur la dixième compagnie du second bataillon des gardes nationales volontaires du département de la Manche [signé :...
AuteurGouvion, Jean-Baptiste (1747-1792)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret lu à l'assemblée nationale, le 20 janvier, au nom du comité d'instruction publique, sur les secours provisoires à accorder aux collèges qui ont perdu une partie de leurs...

TitreProjet de décret lu à l'assemblée nationale, le 20 janvier, au nom du comité d'instruction publique, sur les secours provisoires à accorder aux collèges qui ont perdu une partie de leurs...
AuteurRoux-Fazillac, Pierre (1746-1833)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour
AuteurBoisrot de Lacour, Jacques (1758-18..)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Carnot le jeune,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Carnot le jeune,...
AuteurCarnot-Feulins, Claude Marie (1755-1836)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur l'achèvement du Panthéon français, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.-D. Laffon,... le 24 décembre 1791

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, sur l'achèvement du Panthéon français, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.-D. Laffon,... le 24 décembre 1791
AuteurLaffon de Ladébat, André-Daniel (1746-1829)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du comité des dépenses publiques, par M. Laffon-Ladebat,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du comité des dépenses publiques, par M. Laffon-Ladebat,...
AuteurLaffon de Ladébat, André-Daniel (1746-1829)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine, par M. Cavellier...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine, par M. Cavellier...
AuteurCavellier, Blaise (1755-1831)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1791, au nom du comité militaire sur la proposition d'élever au grade de maréchal de France les généraux de Rochambeau et Luckner, par M....

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1791, au nom du comité militaire sur la proposition d'élever au grade de maréchal de France les généraux de Rochambeau et Luckner, par M....
AuteurDumas, Mathieu (1753-1837)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, sur quelques articles additionnels, tendant à accélérer l'instruction et le jugement des affaires criminelles, suivant la...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, sur quelques articles additionnels, tendant à accélérer l'instruction et le jugement des affaires criminelles, suivant la...
AuteurLamarque, François (1753-1839)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Rapport fait à l'Assemblée nationale le 18 décembre 1791, par M. Louis de Narbonne,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale le 18 décembre 1791, par M. Louis de Narbonne,...
AuteurNarbonne-Lara, Louis Marie Jacques Amalric de (1755-1813)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Rapport fait à l'assemblée nationale, par le ministre de l'intérieur, relativement à l'école des ponts et chaussées...

TitreRapport fait à l'assemblée nationale, par le ministre de l'intérieur, relativement à l'école des ponts et chaussées...
AuteurFrance. Ministère de l'intérieur
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport fait à l'assemblée nationale au nom du comité de la marine, par M. Cavellier,...

TitreRapport fait à l'assemblée nationale au nom du comité de la marine, par M. Cavellier,...
AuteurCavellier, Blaise (1755-1831)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 13 janvier 1792, par M. Cavellier

TitreRapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 13 janvier 1792, par M. Cavellier
AuteurCavellier, Blaise (1755-1831)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1792

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, sur la demande du roi d'une augmentation de huit lieutenans-généraux et de douze maréchaux-de-camp, par M. Delacroix,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, sur la demande du roi d'une augmentation de huit lieutenans-généraux et de douze maréchaux-de-camp, par M. Delacroix,...
AuteurDelacroix, Jean-François (1754-1794)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, par J.-C. Vincens,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, par J.-C. Vincens,...
AuteurVincens-Planchut, Jean-César (1755-1801)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du Comité militaire, sur l'état des frontières du royaume, par M. Crublier-Opterre,...

TitreRapport fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du Comité militaire, sur l'état des frontières du royaume, par M. Crublier-Opterre,...
AuteurCrublier d'Opterre, Henry
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[1791]

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Rapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité militaire, relatif aux invalides retirés à l'hôtel, aux invalides retirés dans les départemens,... par M. Lacuée,...

TitreRapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité militaire, relatif aux invalides retirés à l'hôtel, aux invalides retirés dans les départemens,... par M. Lacuée,...
AuteurLacuée, Jean-Girard (1752-1841)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait à l'assemblée nationale par le ministre de l'intérieur le 2 décembre 1791, sur la nécessité de procurer quelques avances à un certain nombre de départements, pour les dépenses...

TitreRapport fait à l'assemblée nationale par le ministre de l'intérieur le 2 décembre 1791, sur la nécessité de procurer quelques avances à un certain nombre de départements, pour les dépenses...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Règlement à l'usage de l'Assemblée nationale

TitreRèglement à l'usage de l'Assemblée nationale
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Première section du rapport du comité central, fait à l'Assemblée nationale par M. Crillon le jeune, député du département de l'Oise, dans la séance du 26 décembre. Imprimé par ordre de...

TitrePremière section du rapport du comité central, fait à l'Assemblée nationale par M. Crillon le jeune, député du département de l'Oise, dans la séance du 26 décembre. Imprimé par ordre de...
AuteurCrillon, François-Félix-Dorothée Des Balbes de Berton, Cte puis duc de
Editeur[s.n.]
Date édition1790

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Lettre de la Société des whigs constitutionnels à l'Assemblée nationale, avec la réponse de M. le président

TitreLettre de la Société des whigs constitutionnels à l'Assemblée nationale, avec la réponse de M. le président
AuteurLacépède, Etienne de (1756-1825)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Adresse des administrateurs du département de la Corrèze, à l'assemblée nationale, présentée à la barre par ses députés le 20 décembre 1791 [signé : Lidon]

TitreAdresse des administrateurs du département de la Corrèze, à l'assemblée nationale, présentée à la barre par ses députés le 20 décembre 1791 [signé : Lidon]
AuteurLidon, Bernard-François (1752-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Compte rendu par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 31 octobre 1791 [par A. F. de Moleville]

TitreCompte rendu par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 31 octobre 1791 [par A. F. de Moleville]
AuteurBertrand de Molleville, Antoine-François (1744-1818)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Discours prononcé à la barre de l'Assemblée Nationale par M. de Cloots,... à la séance du 19 juin 1790

TitreDiscours prononcé à la barre de l'Assemblée Nationale par M. de Cloots,... à la séance du 19 juin 1790
AuteurCloots, Anacharsis
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Discours prononcé par le Roi à l'assemblée nationale le 14 décembre 1791, en réponse à son message du 29 novembre précédent

TitreDiscours prononcé par le Roi à l'assemblée nationale le 14 décembre 1791, en réponse à son message du 29 novembre précédent
AuteurLouis XVI
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Discours sur la responsabilité des ministres fait à l'assemblée nationale, par M. Hérault-Séchelles,...

TitreDiscours sur la responsabilité des ministres fait à l'assemblée nationale, par M. Hérault-Séchelles,...
AuteurHérault de Séchelles, Marie-Jean (1759-1794)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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J. B. M. Jollivet à ses collègues, députés à l'Assemblée nationale. Par combien de moyens la Constitution est-elle menacée de périr ?

TitreJ. B. M. Jollivet à ses collègues, députés à l'Assemblée nationale. Par combien de moyens la Constitution est-elle menacée de périr ?
AuteurJollivet, Jean-Baptiste-Moïse (1753-1818)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Notice des principaux décrets rendus par l'Assemblée Nationale constituante sur les matières les plus importantes,...

TitreNotice des principaux décrets rendus par l'Assemblée Nationale constituante sur les matières les plus importantes,...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Opinion de J. Cartier-Douineau,... à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle émission d'assignats proposée par le Comité de l'extraordinaire des finances, et sur la pétition de M. Clairière

TitreOpinion de J. Cartier-Douineau,... à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle émission d'assignats proposée par le Comité de l'extraordinaire des finances, et sur la pétition de M. Clairière
AuteurCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Opinion d'A. F. Pison Du Galland, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation politique du royaume

TitreOpinion d'A. F. Pison Du Galland, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation politique du royaume
AuteurPison Du Galland, Alexis-François (1747-1826)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Pétitions des habitans de l'île de Noirmoutier à l'Assemblée nationale [par Viaud et Masson]

TitrePétitions des habitans de l'île de Noirmoutier à l'Assemblée nationale [par Viaud et Masson]
AuteurViaud
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret du comité de liquidation, présenté à l'Assemblée nationale, par M. Amy,...

TitreProjet de décret du comité de liquidation, présenté à l'Assemblée nationale, par M. Amy,...
AuteurAmy, Louis-Thomas-Antoine (1760-1832)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet d'adresse au peuple français, présenté à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, par M. Vergniaud,...

TitreProjet d'adresse au peuple français, présenté à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, par M. Vergniaud,...
AuteurVergniaud, Pierre Victurnien (1753-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation sur les pensions, par M. Soret,...

TitreRapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation sur les pensions, par M. Soret,...
AuteurSoret, Simon
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport du comité des assignats et monnoies, fait à l'Assemblée nationale, le 30 novembre 1791, par M. Lavigne

TitreRapport du comité des assignats et monnoies, fait à l'Assemblée nationale, le 30 novembre 1791, par M. Lavigne
AuteurLavigne, Jean
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport du Comité diplomatique fait à l'Assemblée nationale par M. Koch, le 22 novembre 1791,...

TitreRapport du Comité diplomatique fait à l'Assemblée nationale par M. Koch, le 22 novembre 1791,...
AuteurKoch, Christophe-Guillaume (1737-1813)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport du ministre de la guerre, fait à l'assemblée nationale le 11 janvier 1792 pour être envoyé aux quatre-vingt trois départemens, aux gardes nationales et à l'armée [par Narbonne]

TitreRapport du ministre de la guerre, fait à l'assemblée nationale le 11 janvier 1792 pour être envoyé aux quatre-vingt trois départemens, aux gardes nationales et à l'armée [par Narbonne]
AuteurNarbonne-Lara, Louis Marie Jacques Amalric de (1755-1813)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
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Rapport et projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des assignats et monnaies, le 11 novembre 1791, par M. Dorizy,...

TitreRapport et projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des assignats et monnaies, le 11 novembre 1791, par M. Dorizy,...
AuteurDorizy, Claude
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de division, sur la question de savoir s'il y a compatibilité entre les fonctions de percepteur des droits...

TitreRapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de division, sur la question de savoir s'il y a compatibilité entre les fonctions de percepteur des droits...
AuteurLéopold, René-Martin-Maximilien
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 10 décembre 1791, au nom des comités d'agriculture et de commerce réunis, sur plusieurs adresses et pétitions relatives aux...

TitreRapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 10 décembre 1791, au nom des comités d'agriculture et de commerce réunis, sur plusieurs adresses et pétitions relatives aux...
AuteurMosneron de Launay, Jean-Baptiste (1738-1830)
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Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la trésorerie, le 27 novembre 1791, par M. Dupont Grandjardin,...

TitreRapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la trésorerie, le 27 novembre 1791, par M. Dupont Grandjardin,...
AuteurDupont Grand-Jardin, Joseph-François
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale par Charles Tarbé,...

TitreRapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale par Charles Tarbé,...
AuteurTarbé, Charles
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Rapport sur la formation de la Haute-Cour nationale, présenté au nom du Comité de législation, le 22 décembre 1791, par M. Dalmas,...

TitreRapport sur la formation de la Haute-Cour nationale, présenté au nom du Comité de législation, le 22 décembre 1791, par M. Dalmas,...
AuteurDalmas, Joseph Benoît (1754-1824?)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Adresse des administrateurs composant le conseil général du département de l'Yonne, à l'assemblée nationale le 20 décembre 1791

TitreAdresse des administrateurs composant le conseil général du département de l'Yonne, à l'assemblée nationale le 20 décembre 1791
AuteurYonne. Conseil général
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Adresse du conseil général du département de la Seine-Inférieure, à l'assemblée nationale

TitreAdresse du conseil général du département de la Seine-Inférieure, à l'assemblée nationale
AuteurSeine-Maritime. Conseil général
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Discours de M. le maire de Paris [Bailly Jean Sylvain], à l'Assemblée nationale, le 22 mars 1790

TitreDiscours de M. le maire de Paris [Bailly Jean Sylvain], à l'Assemblée nationale, le 22 mars 1790
AuteurBailly, Jean Sylvain (1736-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1790

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Discours de la municipalité de Paris, prononcé à la barre de l'assemblée nationale, le 13 décembre 1791, pour demander l'interprétation de la loi du 24 juin dernier, sur la nécessité de la...

TitreDiscours de la municipalité de Paris, prononcé à la barre de l'assemblée nationale, le 13 décembre 1791, pour demander l'interprétation de la loi du 24 juin dernier, sur la nécessité de la...
AuteurParis
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
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Discours de J.-P. Brissot, député, sur les dispositions des puissances étrangères relativement à la France et sur les préparatifs de guerre ordonnés par le roi, prononcé à l'Assemblée...

TitreDiscours de J.-P. Brissot, député, sur les dispositions des puissances étrangères relativement à la France et sur les préparatifs de guerre ordonnés par le roi, prononcé à l'Assemblée...
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des noirs, prononcé à l'assemblée nationale, le 30 octobre 1791, par J. P. Brissot,...

TitreDiscours sur un projet de décret relatif à la révolte des noirs, prononcé à l'assemblée nationale, le 30 octobre 1791, par J. P. Brissot,...
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Discours sur les émigrations et sur la situation de la France relativement aux puissances étrangères, prononcé le 21 octobre 1791 , à l'Assemblée nationale, par J.-P. Brissot,...

TitreDiscours sur les émigrations et sur la situation de la France relativement aux puissances étrangères, prononcé le 21 octobre 1791 , à l'Assemblée nationale, par J.-P. Brissot,...
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Discours sur la question : si les décrets d'organisation de la Haute-cour nationale sont sujets à la sanction du roi? de Pierre-Anastase Torné,...

TitreDiscours sur la question : si les décrets d'organisation de la Haute-cour nationale sont sujets à la sanction du roi? de Pierre-Anastase Torné,...
AuteurTorné, Pierre-Anastase (1727-1797)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Liste par ordre alphabétique, des noms de MM. les députés à l'assemblée nationale législative, avec leurs demeures au premier janvier 1792

TitreListe par ordre alphabétique, des noms de MM. les députés à l'assemblée nationale législative, avec leurs demeures au premier janvier 1792
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1792

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Moyens pour parvenir au recrutement et au complément de guerre de l'armée, proposés à l'Assemblée nationale, le 19 janvier 1792, par M. Hugot,...

TitreMoyens pour parvenir au recrutement et au complément de guerre de l'armée, proposés à l'Assemblée nationale, le 19 janvier 1792, par M. Hugot,...
AuteurHugot, Nicolas
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

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Observations sur la pétition de quelques membres du département de Paris, concernant le décret de l'Assemblée nationale, sur les troubles religieux, par M. Le Coz,...

TitreObservations sur la pétition de quelques membres du département de Paris, concernant le décret de l'Assemblée nationale, sur les troubles religieux, par M. Le Coz,...
AuteurLe Coz, Claude (1740-1815)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Observations des invalides de l'hôtel sur le projet de décret qui doit être présenté incessamment à l'Assemblée nationale législative [par Jullien]

TitreObservations des invalides de l'hôtel sur le projet de décret qui doit être présenté incessamment à l'Assemblée nationale législative [par Jullien]
AuteurJullien
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Opinion de M. Daverhoult,... sur les précautions à prendre relativement à la situation actuelle du royaume, prononcée à l'Assemblée nationale, le 27 novembre 1791,...

TitreOpinion de M. Daverhoult,... sur les précautions à prendre relativement à la situation actuelle du royaume, prononcée à l'Assemblée nationale, le 27 novembre 1791,...
AuteurAverhoult, Jean-Antoine d'
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Opinion de M. Boisrot-Lacour sur la question de savoir si l'assemblée nationale doit créer des assignats au-dessous de 5 liv

TitreOpinion de M. Boisrot-Lacour sur la question de savoir si l'assemblée nationale doit créer des assignats au-dessous de 5 liv
AuteurBoisrot de Lacour, Jacques (1758-18..)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Opinion de Mathieu Depère,... sur la question suivante : Les décrets supplémentaires à l'organisation de la haute-cour nationale, c'est-à-dire à la loi du 15 mai, sont-ils sujets à la sanction...

TitreOpinion de Mathieu Depère,... sur la question suivante : Les décrets supplémentaires à l'organisation de la haute-cour nationale, c'est-à-dire à la loi du 15 mai, sont-ils sujets à la sanction...
AuteurDepère, Mathieu (1746-1825)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Opinion de M. Laboissière,... sur la question de savoir si le décret concernant la formation de la Haute-Cour nationale doit être présenté à la sanction

TitreOpinion de M. Laboissière,... sur la question de savoir si le décret concernant la formation de la Haute-Cour nationale doit être présenté à la sanction
AuteurLa Boissière, Jean-Baptiste (1729-1806)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Opinion de M. Huet-Froberville,... sur le rapport du Comité d'instruction publique et sur la pétition des artistes concernant la nomination des juges pour les prix d'encouragement accordés aux...

TitreOpinion de M. Huet-Froberville,... sur le rapport du Comité d'instruction publique et sur la pétition des artistes concernant la nomination des juges pour les prix d'encouragement accordés aux...
AuteurHuet de Froberville, Jean-Baptiste (1752-1838)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Pétition individuelle des citoyens de la section des Lombards, prononcée à la barre de l'Assemblée nationale, le 25 décembre 1791 , par M. Jean-Baptiste Louvet,...

TitrePétition individuelle des citoyens de la section des Lombards, prononcée à la barre de l'Assemblée nationale, le 25 décembre 1791 , par M. Jean-Baptiste Louvet,...
AuteurLouvet de Couvray, Jean-Baptiste (1760-1797)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret concernant le traitement des officiers et les élèves des mines, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture, par M. Broussonet,...

TitreProjet de décret concernant le traitement des officiers et les élèves des mines, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture, par M. Broussonet,...
AuteurBroussonet, Pierre-Marie-Auguste (1761-1807)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret sur les gardes nationales, volontaires, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Lacuée,...

TitreProjet de décret sur les gardes nationales, volontaires, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Lacuée,...
AuteurLacuée, Jean-Girard (1752-1841)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Projet de décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, proposé par la troisième section du comité de législation et auquel l'Assemblée nationale a accordé la priorité par...

TitreProjet de décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, proposé par la troisième section du comité de législation et auquel l'Assemblée nationale a accordé la priorité par...
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Projet de décret sur les précautions à prendre relativement à la situation actuelle du Royaume, présenté à l'assemblée nationale, par M. Daverhoult,...

TitreProjet de décret sur les précautions à prendre relativement à la situation actuelle du Royaume, présenté à l'assemblée nationale, par M. Daverhoult,...
AuteurDaverhoult, Jean-Antoine
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Projet de décret sur l'ordre général des travaux de l'Assemblée nationale, présenté dans la séance du 10 janvier 1792, par M. Déliars,...

TitreProjet de décret sur l'ordre général des travaux de l'Assemblée nationale, présenté dans la séance du 10 janvier 1792, par M. Déliars,...
AuteurÉliars, Augustin-Jacques d'
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Rapport de M. Vergniaud sur l'état des travaux de l'Assemblée nationale constituante au 30 septembre 1791, suivi d'une notice de ces travaux, par M. Camus

TitreRapport de M. Vergniaud sur l'état des travaux de l'Assemblée nationale constituante au 30 septembre 1791, suivi d'une notice de ces travaux, par M. Camus
AuteurVergniaud, Pierre Victurnien (1753-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

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Rapport du Comité colonial sur l'admission du député de l'Isle de Bourbon au Corps législatif, fait à l'Assemblée nationale par M. Despinassy

TitreRapport du Comité colonial sur l'admission du député de l'Isle de Bourbon au Corps législatif, fait à l'Assemblée nationale par M. Despinassy
AuteurDespinassy de Fontanelles, Antoine-Joseph-Marie (1757-1829)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

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Rapport et projet de décret sur la détention aux galères de Brest de quarante soldats du régiment suisse de Château-Vieux, pour faits relatifs à la Révolution française, présenté à l'Assemblée...

TitreRapport et projet de décret sur la détention aux galères de Brest de quarante soldats du régiment suisse de Château-Vieux, pour faits relatifs à la Révolution française, présenté à l'Assemblée...
AuteurMailhe, Jean-Baptiste (1750-1834)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation,...

TitreRapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation,...
AuteurSoret, Simon
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d.]

Livre

Rapport et projets de décrets, sur la demande faite, le 14 décembre dernier, par le ministre de la Guerre, d'un fonds extraordinaire de vingt millions, présentés à l'Assemblée nationale, le 26...

TitreRapport et projets de décrets, sur la demande faite, le 14 décembre dernier, par le ministre de la Guerre, d'un fonds extraordinaire de vingt millions, présentés à l'Assemblée nationale, le 26...
AuteurGensonné, Arnaud (1758-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport fait au nom du Comité de division, par M. Thévenin,... sur les difficultés présentées à l'Assemblée nationale par le Conseil général du département de l'Oise,...

TitreRapport fait au nom du Comité de division, par M. Thévenin,... sur les difficultés présentées à l'Assemblée nationale par le Conseil général du département de l'Oise,...
AuteurThévenin, Antoine (1757-1842)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport sur le versement à faire par la caisse de l'Extraordinaire, à la Trésorerie nationale, par M. Cambon,...

TitreRapport sur le versement à faire par la caisse de l'Extraordinaire, à la Trésorerie nationale, par M. Cambon,...
AuteurCambon, Joseph (1756-1820)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport sur le mode de recrutement des cinquante-un mille hommes destinés au complet de l'armée, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, le 19 janvier 1792, par M....

TitreRapport sur le mode de recrutement des cinquante-un mille hommes destinés au complet de l'armée, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, le 19 janvier 1792, par M....
AuteurDumas, Mathieu (1753-1837)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Rapport sur la situation de la Caisse de l'extraordinaire et sur une nouvelle émission de petits assignats, fait à l'Assemblée nationale, le premier novembre, au nom des comités réunis de la...

TitreRapport sur la situation de la Caisse de l'extraordinaire et sur une nouvelle émission de petits assignats, fait à l'Assemblée nationale, le premier novembre, au nom des comités réunis de la...
AuteurHaussmann, Nicolas (1760-1846)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Rapport sur les secours provisoires à accorder aux départemens du royaume, pour les pauvres, valides et invalides, présenté à l'Assemblée nationale, le 26 décembre 1791, par M. Depéret,...

TitreRapport sur les secours provisoires à accorder aux départemens du royaume, pour les pauvres, valides et invalides, présenté à l'Assemblée nationale, le 26 décembre 1791, par M. Depéret,...
AuteurDepéret, Gabriel
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Constitution de la République française [de 1848] précédée des rapports et décrets...

TitreConstitution de la République française [de 1848] précédée des rapports et décrets...
AuteurFrance. Assemblée Nationale
EditeurImprimerie nationale
Date édition1848

Livre

Le mobilier domestique : vocabulaire typologique

TitreLe mobilier domestique : vocabulaire typologique
Principes d'analyse scientifique
AuteurFrance. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
EditeurImprimerie nationale
CollectionsPrincipes d'analyse scientifique
Tomev.5
Date édition1992

Livre

Le mobilier domestique : vocabulaire typologique

TitreLe mobilier domestique : vocabulaire typologique
Principes d'analyse scientifique
AuteurFrance. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
EditeurImprimerie nationale
CollectionsPrincipes d'analyse scientifique
Tomev.5
Date édition1992

Livre

Les bibliothèques relevant de la Direction des Bibliothèques de France : fascicules de documentation administrative

TitreLes bibliothèques relevant de la Direction des Bibliothèques de France : fascicules de documentation administrative
AuteurFrance. Ministère de l'éducation nationale
EditeurImprimerie nationale
Date édition1954

Livre

Alpes maritimes. Alpes cottiennes. Corse. Narbonnaise

TitreAlpes maritimes. Alpes cottiennes. Corse. Narbonnaise
Recueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
SérieRecueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
AuteurEspérandieu, Émile (1857-1939)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Tomev.1
Date édition1907

Livre

Aquitaine

TitreAquitaine
Recueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
SérieRecueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
AuteurEspérandieu, Émile (1857-1939)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Tomev.2
Date édition1908

Livre

Chronique de l'île de Chypre par Flerio Buston. Cartulaire de Landévennec. Ligue des ports de Provence contre les pirates barbaresques en 1585-1586 ; armement d'une galère à Marseille ; projet...

TitreChronique de l'île de Chypre par Flerio Buston. Cartulaire de Landévennec. Ligue des ports de Provence contre les pirates barbaresques en 1585-1586 ; armement d'une galère à Marseille ; projet...
Mélanges historiques. Choix de documents
SérieMélanges historiques. Choix de documents
EditeurImprimerie Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France. Mélanges historiques
Tomev.4
Date édition1886

Livre

Comptes de dépenses de la construction du château de Gaillon

TitreComptes de dépenses de la construction du château de Gaillon
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1851

Livre

Concours régional agricole de Compiègne, du samedi 19 au lundi 28 mai 1877 : catalogue des animaux, instruments et produits agricoles exposés. organisé par le ministère de l'agriculture et du...

TitreConcours régional agricole de Compiègne, du samedi 19 au lundi 28 mai 1877 : catalogue des animaux, instruments et produits agricoles exposés. organisé par le ministère de l'agriculture et du...
AuteurConcours régional agricole (1877 ; Compiègne)
EditeurImprimerie nationale
Date édition1877

Livre

Correspondance générale...

TitreCorrespondance générale...
AuteurCarnot, Lazare
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1892-1894

Livre

Correspondance inédite du Comte de Caylus avec le P. Paciaudi, Théatin (1757-1765), suivie de celle de l'Abbé Barthélémy et de P. Mariette avec le même

TitreCorrespondance inédite du Comte de Caylus avec le P. Paciaudi, Théatin (1757-1765), suivie de celle de l'Abbé Barthélémy et de P. Mariette avec le même
AuteurCaylus, Anne Claude Philippe de Pestels de Lévis de Tubières-Grimoard (comte de ; 1692-1765)
EditeurA l'Imprimerie Nationale
Date édition1877

Livre

Cours spécial à l'usage des sous-officiers d'Artillerie...

TitreCours spécial à l'usage des sous-officiers d'Artillerie...
AuteurFrance. Ministère de la Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1888

Livre

Dictionnaire topographique du département du Cantal, comprenant les noms de lieu anciens et modernes

TitreDictionnaire topographique du département du Cantal, comprenant les noms de lieu anciens et modernes
AuteurAmé, Emile
EditeurImprimerie nationale
Date édition1897

Livre

Dictionnaire étymologique des mots Français d'Origine Orientale (Arabe, Persan, Turc, Hébreu, Malais)

TitreDictionnaire étymologique des mots Français d'Origine Orientale (Arabe, Persan, Turc, Hébreu, Malais)
AuteurDevic, Marcel
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1866

Livre

Dictionnaire topographique du département de la Marne, comprenant les noms de lieu anciens et modernes

TitreDictionnaire topographique du département de la Marne, comprenant les noms de lieu anciens et modernes
AuteurLongnon, Auguste
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1871

Livre

Dictionnaire topographique du département de l'Aube, comprenant les noms de lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la société académique de l'Aube

TitreDictionnaire topographique du département de l'Aube, comprenant les noms de lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la société académique de l'Aube
AuteurSocard, E
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1874

Livre

Dictionnaire topographique du département de la Meuse, comprenant les noms de lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la Sté philomatique de Verdun

TitreDictionnaire topographique du département de la Meuse, comprenant les noms de lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la Sté philomatique de Verdun
AuteurLiénard, Félix (1812-1894?)
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1871

Livre

Dictionnaire topographique du département de la Côte d'Or, comprenant les noms de lieu anciens et modernes

TitreDictionnaire topographique du département de la Côte d'Or, comprenant les noms de lieu anciens et modernes
AuteurRoserot, Alphonse (1849-1932)
EditeurImprimerie nationale
Date édition1929

Estampe

Emprunt national 6% : 1920

TitreEmprunt national 6% : 1920
AuteurNeumont, Maurice
EditeurImprimerie nationale
Date édition1920

Estampe

Emprunt national - Rente perpétuelle six pour cent émise au pair

TitreEmprunt national - Rente perpétuelle six pour cent émise au pair
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1920

Livre

[Mission scientifique au Mexique et dans l'Amérique centrale] - Etudes des batraciens de l'Amérique centrale

Titre[Mission scientifique au Mexique et dans l'Amérique centrale] - Etudes des batraciens de l'Amérique centrale
AuteurBrocchi, M
EditeurImprimerie nationale
Date édition1882

Livre

Grand quartier général, 3e bureau - Instruction sur le combat à la grenade

TitreGrand quartier général, 3e bureau - Instruction sur le combat à la grenade
AuteurFrance. Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1916

Livre

Infanterie (direction) - Aide-mémoire de l'officier d'infanterie en campagne - chefs de section et commandant de campagne

TitreInfanterie (direction) - Aide-mémoire de l'officier d'infanterie en campagne - chefs de section et commandant de campagne
AuteurFrance. Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1934

Livre

Instruction provisoire pour le maniement et l'emploi de la carabine mle 1890...

TitreInstruction provisoire pour le maniement et l'emploi de la carabine mle 1890...
AuteurFrance. Ministère de la Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1891

Livre

Instruction sur le combat offensif des petites unités

TitreInstruction sur le combat offensif des petites unités
AuteurFrance. Armées de l'Est. Grand quartier général
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1916

Livre

Instruction générale sur le tir de l'artillerie...

TitreInstruction générale sur le tir de l'artillerie...
AuteurFrance. Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1938

Livre

Lyonnaise 1ère partie

TitreLyonnaise 1ère partie
Recueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
SérieRecueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
AuteurEspérandieu, Émile (1857-1939)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Tomev.3
Date édition1910
N° volume1ère partie

Livre

La maison de Chambly sous les capétiens directs

TitreLa maison de Chambly sous les capétiens directs
AuteurDepoin, Joseph (1855-1924)
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1915

Livre

Manuel de gymnastique...

TitreManuel de gymnastique...
AuteurFrance. Ministère de la Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1877

Livre

Manuel de l'Instructeur de tir...

TitreManuel de l'Instructeur de tir...
AuteurFrance. Ministère de la Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1881

Livre

Mission scientifique au Mexique et dans l'Amérique centrale - Recherches zoologiques - Troisième partie : Etudes sur les reptiles

TitreMission scientifique au Mexique et dans l'Amérique centrale - Recherches zoologiques - Troisième partie : Etudes sur les reptiles
AuteurDuméril, Auguste
EditeurImprimerie nationale
Date édition1908

Livre

Mission scientifique au Mexique et dans l'Amérique centrale - Recherches zoologiques pour servir à l'histoire de la faune de l'Administration centrale et du Mexique - 7ème partie, tome 2 :...

TitreMission scientifique au Mexique et dans l'Amérique centrale - Recherches zoologiques pour servir à l'histoire de la faune de l'Administration centrale et du Mexique - 7ème partie, tome 2 :...
AuteurFischer, Henri
EditeurImprimerie nationale
Date édition1900

Livre

Pointe de flèche ou harpon de bronze

TitrePointe de flèche ou harpon de bronze
AuteurPlessier, M
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1913

Livre

Pouillés des diocèses de Clément et de Saint Flour au XIV et XVIII s. Obituaire de la Commanderie du Temple de Reims. Documents sur l'histoire de l'île de Chypre ss les Lusignan. Procès-verbal...

TitrePouillés des diocèses de Clément et de Saint Flour au XIV et XVIII s. Obituaire de la Commanderie du Temple de Reims. Documents sur l'histoire de l'île de Chypre ss les Lusignan. Procès-verbal...
Mélanges historiques. Choix de documents
SérieMélanges historiques. Choix de documents
EditeurImprimerie Nationale
CollectionsDocuments inédits sur l'Histoire de France
Tomev.4
Date édition1882

Livre

Règlement provisoire sur les exercices et les manoeuvres de la cavalerie...

TitreRèglement provisoire sur les exercices et les manoeuvres de la cavalerie...
AuteurFrance. Ministère de la Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1912

Livre

Règlement sur l'instruction du tir...

TitreRèglement sur l'instruction du tir...
AuteurFrance. Ministère de la Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1883

Estampe

République française - Ministère de la santé publique et de la population - "Concours pour l'inscription de quarante agents sur la liste d'aptitude aux fonctions de Directeur-économe et...

TitreRépublique française - Ministère de la santé publique et de la population - "Concours pour l'inscription de quarante agents sur la liste d'aptitude aux fonctions de Directeur-économe et...
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1949

Livre

Suite de l'Etat des Pensions sur le Trésor Royal. Ces pensions sont soumises à la retenue des deux dixièmes et demi, sauf les exceptions portées par les articles 12 et 13 de l'Arrêt du Conseil...

TitreSuite de l'Etat des Pensions sur le Trésor Royal. Ces pensions sont soumises à la retenue des deux dixièmes et demi, sauf les exceptions portées par les articles 12 et 13 de l'Arrêt du Conseil...
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1790

Livre

Tableau général numérique par fonds des Archives départementales antérieures à 1790

TitreTableau général numérique par fonds des Archives départementales antérieures à 1790
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1848

Livre

Vademecum des officiers d'artillerie, des groupes armés des matériels de 75, 105 ou 155

TitreVademecum des officiers d'artillerie, des groupes armés des matériels de 75, 105 ou 155
AuteurFrance. Guerre
EditeurImprimerie Nationale
Date édition1938

Livre

Mission scientifique au Mexique et dans l'Amérique centrale - Recherches zoologiques pour servir à l'histoire de la faune de l'Administration centrale et du Mexique - 7ème partie, tome 1 :...

TitreMission scientifique au Mexique et dans l'Amérique centrale - Recherches zoologiques pour servir à l'histoire de la faune de l'Administration centrale et du Mexique - 7ème partie, tome 1 :...
EditeurImprimerie nationale
Date édition1878

Livre

Concordat passé entre les citoyens de Port-au-prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint Domingue

TitreConcordat passé entre les citoyens de Port-au-prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint Domingue
AuteurFrance. Assemblée nationale législative
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Deuxième rapport du Comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes , récompenses militaires, les compagnies détachées, et sur l'administration de l'Hôtel, par M. Dubois...

TitreDeuxième rapport du Comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes , récompenses militaires, les compagnies détachées, et sur l'administration de l'Hôtel, par M. Dubois...
AuteurDubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis (1747-1814)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Projet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics

TitreProjet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics
AuteurFrance. Assemblée nationale législative. Comité des secours publics
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

L' ABC du métier

TitreL' ABC du métier
AuteurMassin (1925-....)
EditeurImprimerie nationale
Date édition1989

Livre

De la nature

TitreDe la nature
De natura rerum
AuteurLucrèce (0097?-0055 av. J.-C)
EditeurImprimerie nationale éd.
CollectionsLa salamandre
Date édition2000

Livre

La Sculpture : méthode et vocabulaire

TitreLa Sculpture : méthode et vocabulaire
Principes d'analyse scientifique
AuteurFrance. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
EditeurImprimerie nationale
CollectionsPrincipes d'analyse scientifique
Tomev.3
Date édition1978

Livre

Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du concordat et des arrêtés de l'assemblée coloniale confirmatifs de cet accord,...

TitreOpinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du concordat et des arrêtés de l'assemblée coloniale confirmatifs de cet accord,...
AuteurDucos, Jean-François (1765-1793)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791

Livre

Adresse au peuple françois à l'occasion des troubles religieux, par J.-J. Bouestard,...

TitreAdresse au peuple françois à l'occasion des troubles religieux, par J.-J. Bouestard,...
AuteurBouestard de La Touche, Jean-Jacques (1730-1810)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Adresse des citoyens de la commune d'Avignon, à MM. les commissaires civils, nommés par le Roi, pour l'organisation provisoire des districts d'Avignon & de Carpentras

TitreAdresse des citoyens de la commune d'Avignon, à MM. les commissaires civils, nommés par le Roi, pour l'organisation provisoire des districts d'Avignon & de Carpentras
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Adresse individuellement signée par des citoyens de la section des Lombards

TitreAdresse individuellement signée par des citoyens de la section des Lombards
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

L'Amérique de Roosevelt

TitreL'Amérique de Roosevelt
Notre siècle (Paris. 1980)
AuteurFohlen, Claude (1922-2008)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsNotre siècle
Tomev.5
Date édition1982

Livre

L'Angleterre : 1945-1980

TitreL'Angleterre : 1945-1980
Notre siècle (Paris. 1980)
AuteurCharlot, Monica
EditeurImprimerie nationale
CollectionsNotre siècle
Tomev.3
Date édition1981

Livre

Architecture monastique

TitreArchitecture monastique
Collection de documents inédits sur l'histoire de France, 3e partie. Archéologie
AuteurLenoir, Albert (1801-1891)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Date édition1852-1856

Livre

Archives de l'Hôtel-Dieu de Paris : 1157-1300

TitreArchives de l'Hôtel-Dieu de Paris : 1157-1300
Collection de documents inédits sur l'histoire de France
AuteurBrièle, Léon (1836-1893)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France, publiés par les soins du ministre de l'Instruction publique
Date édition1894

Livre

Archives des missions scientifiques et littéraires, choix de rapports et instructions publié sous les auspices du Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Tome IX

TitreArchives des missions scientifiques et littéraires, choix de rapports et instructions publié sous les auspices du Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Tome IX
AuteurFrance. Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts
EditeurImprimerie nationale
Date édition1882

Livre

Articles additionnels proposés à la suite du premier, du décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, par M. Routeau,...

TitreArticles additionnels proposés à la suite du premier, du décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, par M. Routeau,...
AuteurRouteau
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Artistes parisiens du XVIe et XVIIe siècles : donations, contrats de mariage, testaments, inventaires, etc... tirés des insinuations du Châtelet de Paris

TitreArtistes parisiens du XVIe et XVIIe siècles : donations, contrats de mariage, testaments, inventaires, etc... tirés des insinuations du Châtelet de Paris
Histoire générale de Paris
EditeurImprimerie Nationale
CollectionsHistoire générale de Paris
Date édition1915

Livre

L'Asie du Sud-Est : indépendances et communismes

TitreL'Asie du Sud-Est : indépendances et communismes
Notre siècle (Paris. 1980)
AuteurRicher, Philippe
EditeurImprimerie nationale
CollectionsNotre siècle
Tomev.2
Date édition1981

Livre

L'Assistance publique à Paris pendant la Révolution, documents inédits recueillis et publiés par Alexandre Tuetey

TitreL'Assistance publique à Paris pendant la Révolution, documents inédits recueillis et publiés par Alexandre Tuetey
AuteurTuetey, Alexandre (1842-1918)
EditeurImprimerie nationale
Date édition1895-1897

Livre

Autun : Saône et Loire

TitreAutun : Saône et Loire
Guides archéologiques de la France
AuteurPinette, Matthieu
EditeurMinistère de la culture et de la communication, Sous-direction de l'archéologie
CollectionsGuides archéologiques de la France
Tomev.12
Date édition1986

Livre

Autun : Saône et Loire

TitreAutun : Saône et Loire
Guides archéologiques de la France
AuteurPinette, Matthieu
EditeurMinistère de la culture et de la communication, Sous-direction de l'archéologie
CollectionsGuides archéologiques de la France
Tomev.12
Date édition1986

Livre

Belgique 1ère partie

TitreBelgique 1ère partie
Recueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
SérieRecueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
AuteurEspérandieu, Émile (1857-1939)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Tomev.5
Date édition[s.d.]
N° volume1ère partie

Livre

Belgique 2ème partie

TitreBelgique 2ème partie
Recueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
SérieRecueil général des bas-reliefs de la Gaule romaine
AuteurEspérandieu, Émile (1857-1939)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Tomev.6
Date édition1915
N° volume2ème partie

Livre

Bulletin des lois de la République française

TitreBulletin des lois de la République française
Bulletin des lois
SérieBulletin des lois
AuteurFrance
Editeurimprimerie de la république
Date éditionAn VII [1798]-XII [1

Livre

Carnot l'aîné, député du département du Pas-de-Calais, à ses collègues

TitreCarnot l'aîné, député du département du Pas-de-Calais, à ses collègues
AuteurCarnot, Lazare
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Colloques

TitreColloques
Colloquia
AuteurErasme (1469-1536)
EditeurImprimerie nationale éd.
CollectionsLa salamandre
Date édition1992

Livre

Colloques

TitreColloques
Colloquia
AuteurErasme (1469-1536)
EditeurImprimerie nationale éd.
CollectionsLa salamandre
Date édition1992

Livre

Comptes de dépenses de la construction du château de Gaillon

TitreComptes de dépenses de la construction du château de Gaillon
Collection de documents inédits sur l'histoire de France, 3e partie. Archéologie
AuteurDeville, Achille (1789-1875)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Date édition1850

Livre

Correspondance secrète du comte de Mercy-Argenteau avec l'Empereur Joseph II et le prince de Kaunitz

TitreCorrespondance secrète du comte de Mercy-Argenteau avec l'Empereur Joseph II et le prince de Kaunitz
Collection de documents inédits sur l'histoire de France
AuteurMercy-Argenteau, Florimond de
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Tome189-190
Date édition1889-1891

Livre

Correspondance secrète du comte de Mercy-Argenteau avec l'Empereur Joseph II et le prince de Kaunitz

TitreCorrespondance secrète du comte de Mercy-Argenteau avec l'Empereur Joseph II et le prince de Kaunitz
Collection de documents inédits sur l'histoire de France
AuteurMercy-Argenteau, Florimond de
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Tome189-190
Date édition1889-1891

Livre

Délibération du conseil général de la commune de Nismes, du 22 avril 1790

TitreDélibération du conseil général de la commune de Nismes, du 22 avril 1790
AuteurNimes
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Les destinées : poèmes philosophiques

TitreLes destinées : poèmes philosophiques
Lettres françaises (Paris. 1978)
AuteurVigny, Alfred de (1797-1863)
EditeurImprimerie nationale
CollectionsLettres françaises
Tomev.21
Date édition1983

Livre

Développement du projet de décret relatif aux émigrans, présenté par M. Couthon,...

TitreDéveloppement du projet de décret relatif aux émigrans, présenté par M. Couthon,...
AuteurCouthon, Georges (1755-1794)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Dictionnaire topographique du département de la Sarthe : comprenant les noms de lieu anciens et modernes

TitreDictionnaire topographique du département de la Sarthe : comprenant les noms de lieu anciens et modernes
Dictionnaire topographique de la France
EditeurImprimerie nationale
CollectionsDictionnaire topographique de la France
Tomev.28
Date édition1950-1952

Livre

Discours de M. Louis de Narbonne,...

TitreDiscours de M. Louis de Narbonne,...
AuteurNarbonne-Lara, Louis Marie Jacques Amalric de (1755-1813)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours de M. Maximin Isnard,...

TitreDiscours de M. Maximin Isnard,...
AuteurIsnard, Maximin (1758-1825)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours de M. Louis Narbonne, nommé ministre de la Guerre à la place de M. Duportail,...

TitreDiscours de M. Louis Narbonne, nommé ministre de la Guerre à la place de M. Duportail,...
AuteurNarbonne-Lara, Louis Marie Jacques Amalric de (1755-1813)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours du ministre de la Marine prononcé à la séance du 5 décembre 1791 [A. F. Bertrand de Molleville]

TitreDiscours du ministre de la Marine prononcé à la séance du 5 décembre 1791 [A. F. Bertrand de Molleville]
AuteurBertrand de Molleville, Antoine-François (1744-1818)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours et projet de décret sur les prêtres non assermentés, par M. Gensonné,...

TitreDiscours et projet de décret sur les prêtres non assermentés, par M. Gensonné,...
AuteurGensonné, Arnaud (1758-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours prononcé le 18 décembre 1791 par M. Collot d'Herbois,...

TitreDiscours prononcé le 18 décembre 1791 par M. Collot d'Herbois,...
AuteurCollot d'Herbois (1749-1796)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours sur la nécessité de suspendre momentanément le paiement des liquidations au-dessus de 3000 l., avant d'émettre de nouveaux assignats,... par J. P. Brissot

TitreDiscours sur la nécessité de suspendre momentanément le paiement des liquidations au-dessus de 3000 l., avant d'émettre de nouveaux assignats,... par J. P. Brissot
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

Discours sur les causes des troubles de Saint-Domingue, prononcé à la séance du 1er décembre 1791, de J.-P. Brissot,...

TitreDiscours sur les causes des troubles de Saint-Domingue, prononcé à la séance du 1er décembre 1791, de J.-P. Brissot,...
AuteurBrissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]

Livre

L'éclaircissement de la langue française [= an introductorie for to lerne, to rede [sic], to pronounce and to speke [sic] French trewly]

TitreL'éclaircissement de la langue française [= an introductorie for to lerne, to rede [sic], to pronounce and to speke [sic] French trewly]
Lesclarcissement de la langue françoyse
AuteurPalsgrave, John
EditeurImprimerie nationale
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire de France
Date édition1852

Livre

Les Edits

TitreLes Edits
AuteurTurgot, Anne Robert Philippe
EditeurImprimerie nationale
Date édition1976

Résultats de la recherche

L'Art du livre à l'Imprimerie nationale : [5 siècles de typographie]

Projet de décret présenté à l'assemblée nationale au nom du comité militaire, le 24 décembre 1791, sur la situation et l'organisation actuelle de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le...

Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. Cambon, au nom du Comité de la Trésorerie nationale

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 22 novembre 1791, sur la manière dont les officiers et sous-officiers, tant des troupes de ligne que de la maréchaussée, prendront rang entre eux dans...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 4 janvier 1792, sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la Haute-Cour nationale sont...

Décrets de l'Assemblée Nationale, district de Compiègne

Décrets de l'Assemblée nationale, concernant la division du Royaume en 83 départemens

Discours prononcé à l'Assemblée nationale, au nom de toutes les troupes de ligne de France, dans la séance du 13 juillet soir

Message envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent

Adresse à l'Assemblée nationale, par les administrateurs du département de la Gironde, au sujet des subsistances,...

Adresse à l'Assemblée nationale législative

Adresse se l'assemblée nationale aux françois sur l'émission des assignats-monnoie

Compte rendu à l'Assemblée nationale par le ministre de la Marine sur les loix de détail qu'exige l'établissement de la nouvelle organisation de ce département [par A. F. Bertrand de Moleville]

Déclaration de l'Assemblée nationale dont l'impression & l'envoi ont été ordonnés dans les quatre-vingt-trois départemens [par Condorcet]

Décrets de l'assemblée nationale, sur les remplacements dans les troupes de ligne ; sur les mesures à prendre auprès des princes de l'Empire ; et sur les troubles excités sous prétexte de...

Discours fait à l'assemblée nationale le 3 novembre 1791, par MM. les commisaires de l'assemblée générale de la partie Françoise de Saint Domingue,...

Discours prononcé à l'Assemblée nationale, sur les troubles excités par les prêtres non sermentés et sur les moyens d'y remédier, par Jean-François-Duval,...

Discours prononcé à l'Assemblée nationale, le 5 décembre 1791, sur les moyens d'accélérer les travaux de l'Assemblée, par M. L. E. Sedillez,...

Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des Assemblées représentatives et des corps administratifs

Message de l'Assemblée nationale au roi, le 29 novembre 1791, par M. Viénot-Vaublanc, portant la parole au nom de la députation de 24 membres,...

Opinion de Jean Debry,... à l'assemblée nationale, sur les émigrans

Opinion de G. Delfau,... à l'assemblée nationale sur les émigrans

Pétition faite à l'Assemblée nationale le 15 janvier 1792 [par Gouchon]

Pétition prononcée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Arsenal, le 11 décembre 1791

Pétition prononcée à l'assemblée nationale par les citoyens de la section de Mauconseil, le 10 décembre 1791

Pétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section de l'Oratoire individuellement

Pétition présentée à l'assemblée nationale, par les citoyens de la section des quinze-vingts, fauxbourg saint Antoine

Pétition prononcée à l'assemblée nationale, par des citoyens de Paris, le 10 décembre 1791

Pétition présentée à l'Assemblée nationale, dans la séance du 11 décembre 1791, par M. Gatereau,...

Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division, par M. Dochier,...

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'Instruction publique, par M. Romme,...

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 20 décembre 1791, par M. Rouyer,...

Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale législative, contre les prêtres non-conformistes, perturbateurs de la tranquillité publique, par M. Le Boucher Du Longchamp,...

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des comités de législation et d'assignats et monnoie réunis, par M. Prouveur,...

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité des assignats, le 16 novembre 1791, sur le brûlement des assignats parités ou surnuméraires appartenant à l'émission des 100...

Projet de décret proposée à l'assemblée nationale sur les prêtres non-assermentés, par M. Rivoallau,...

Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, relativement aux dépenses nécessaires à l'établissement du tribunal criminel de Paris, par...

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités des Domaines et de Liquidation réunis, par M. Dalibourg,...

Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale sur les mesures à prendre relativement aux princes étrangers possessionnés en la ci-devant province d'Alsace, par M. Ruhl,...

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité militaire, sur la dixième compagnie du second bataillon des gardes nationales volontaires du département de la Manche [signé :...

Projet de décret lu à l'assemblée nationale, le 20 janvier, au nom du comité d'instruction publique, sur les secours provisoires à accorder aux collèges qui ont perdu une partie de leurs...

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Carnot le jeune,...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur l'achèvement du Panthéon français, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.-D. Laffon,... le 24 décembre 1791

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du comité des dépenses publiques, par M. Laffon-Ladebat,...

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine, par M. Cavellier...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1791, au nom du comité militaire sur la proposition d'élever au grade de maréchal de France les généraux de Rochambeau et Luckner, par M....

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, sur quelques articles additionnels, tendant à accélérer l'instruction et le jugement des affaires criminelles, suivant la...

Rapport fait à l'Assemblée nationale le 18 décembre 1791, par M. Louis de Narbonne,...

Rapport fait à l'assemblée nationale, par le ministre de l'intérieur, relativement à l'école des ponts et chaussées...

Rapport fait à l'assemblée nationale au nom du comité de la marine, par M. Cavellier,...

Rapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité de marine, le 13 janvier 1792, par M. Cavellier

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, sur la demande du roi d'une augmentation de huit lieutenans-généraux et de douze maréchaux-de-camp, par M. Delacroix,...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, par J.-C. Vincens,...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du Comité militaire, sur l'état des frontières du royaume, par M. Crublier-Opterre,...

Rapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité militaire, relatif aux invalides retirés à l'hôtel, aux invalides retirés dans les départemens,... par M. Lacuée,...

Rapport fait à l'assemblée nationale par le ministre de l'intérieur le 2 décembre 1791, sur la nécessité de procurer quelques avances à un certain nombre de départements, pour les dépenses...

Règlement à l'usage de l'Assemblée nationale

Première section du rapport du comité central, fait à l'Assemblée nationale par M. Crillon le jeune, député du département de l'Oise, dans la séance du 26 décembre. Imprimé par ordre de...

Lettre de la Société des whigs constitutionnels à l'Assemblée nationale, avec la réponse de M. le président

Adresse des administrateurs du département de la Corrèze, à l'assemblée nationale, présentée à la barre par ses députés le 20 décembre 1791 [signé : Lidon]

Compte rendu par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 31 octobre 1791 [par A. F. de Moleville]

Discours prononcé à la barre de l'Assemblée Nationale par M. de Cloots,... à la séance du 19 juin 1790

Discours prononcé par le Roi à l'assemblée nationale le 14 décembre 1791, en réponse à son message du 29 novembre précédent

Discours sur la responsabilité des ministres fait à l'assemblée nationale, par M. Hérault-Séchelles,...

J. B. M. Jollivet à ses collègues, députés à l'Assemblée nationale. Par combien de moyens la Constitution est-elle menacée de périr ?

Notice des principaux décrets rendus par l'Assemblée Nationale constituante sur les matières les plus importantes,...

Opinion de J. Cartier-Douineau,... à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle émission d'assignats proposée par le Comité de l'extraordinaire des finances, et sur la pétition de M. Clairière

Opinion d'A. F. Pison Du Galland, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation politique du royaume

Pétitions des habitans de l'île de Noirmoutier à l'Assemblée nationale [par Viaud et Masson]

Projet de décret du comité de liquidation, présenté à l'Assemblée nationale, par M. Amy,...

Projet d'adresse au peuple français, présenté à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, par M. Vergniaud,...

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation sur les pensions, par M. Soret,...

Rapport du comité des assignats et monnoies, fait à l'Assemblée nationale, le 30 novembre 1791, par M. Lavigne

Rapport du Comité diplomatique fait à l'Assemblée nationale par M. Koch, le 22 novembre 1791,...

Rapport du ministre de la guerre, fait à l'assemblée nationale le 11 janvier 1792 pour être envoyé aux quatre-vingt trois départemens, aux gardes nationales et à l'armée [par Narbonne]

Rapport et projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des assignats et monnaies, le 11 novembre 1791, par M. Dorizy,...

Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de division, sur la question de savoir s'il y a compatibilité entre les fonctions de percepteur des droits...

Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 10 décembre 1791, au nom des comités d'agriculture et de commerce réunis, sur plusieurs adresses et pétitions relatives aux...