5 résultats pour la recherche : Auteur "France. Assemblée nationale législative"

Résultats de la recherche

Message envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent - Livre
Livre

Message envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent

TitreMessage envoyé par l'Assemblée nationale au Roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par Sa Majesté, le 14 décembre précédent
AuteurFrance. Assemblée nationale législative
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]
Lettre de la Société des whigs constitutionnels à l'Assemblée nationale, avec la réponse de M. le président - Livre
Livre

Lettre de la Société des whigs constitutionnels à l'Assemblée nationale, avec la réponse de M. le président

TitreLettre de la Société des whigs constitutionnels à l'Assemblée nationale, avec la réponse de M. le président
AuteurLacépède, Etienne de (1756-1825)
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]
Concordat passé entre les citoyens de Port-au-prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint Domingue - Livre
Livre

Concordat passé entre les citoyens de Port-au-prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint Domingue

TitreConcordat passé entre les citoyens de Port-au-prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint Domingue
AuteurFrance. Assemblée nationale législative
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791
Deuxième rapport du Comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes , récompenses militaires, les compagnies détachées, et sur l'administration de l'Hôtel, par M. Dubois... - Livre
Livre

Deuxième rapport du Comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes , récompenses militaires, les compagnies détachées, et sur l'administration de l'Hôtel, par M. Dubois...

TitreDeuxième rapport du Comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes , récompenses militaires, les compagnies détachées, et sur l'administration de l'Hôtel, par M. Dubois...
AuteurDubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis (1747-1814)
Editeurde l'Imprimerie nationale
Date édition1791
Projet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics - Livre
Livre

Projet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics

TitreProjet de décret relatif à une somme de 12000 livres à accorder aux habitants de St Sauveur, à titre de secours provisoires, présentés par le comité des secours publics
AuteurFrance. Assemblée nationale législative. Comité des secours publics
Editeur[de l'Imprimerie nationale]
Date édition[s.d]