3 résultats pour la recherche : Série "Recueil des textes législatifs et administratifs concernant les biens nationaux"

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1er juillet 1793-6 mars 1796 - Livre
Livre

1er juillet 1793-6 mars 1796

Titre1er juillet 1793-6 mars 1796
Recueil des textes législatifs et administratifs concernant les biens nationaux
SérieRecueil des textes législatifs et administratifs concernant les biens nationaux
EditeurImpr. Nationale
CollectionsCommission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution
Tomev.3
Date édition1944
1er Janvier 1792-30 Juin 1793 - Livre
Livre

1er Janvier 1792-30 Juin 1793

Titre1er Janvier 1792-30 Juin 1793
Recueil des textes législatifs et administratifs concernant les biens nationaux
SérieRecueil des textes législatifs et administratifs concernant les biens nationaux
EditeurImpr. Nationale
CollectionsCommission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution
Tomev.2
Date édition1928
23 Septembre 1789-30 décembre 1791 - Livre
Livre

23 Septembre 1789-30 décembre 1791

Titre23 Septembre 1789-30 décembre 1791
Recueil des textes législatifs et administratifs concernant les biens nationaux
SérieRecueil des textes législatifs et administratifs concernant les biens nationaux
EditeurImpr. Nationale
CollectionsCommission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution
Tomev.1
Date édition1926